Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 22·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne - 24 Septembre 1993 N° 72
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 6·fr
    ...élai de rigueur de 2 mois à compter de la date de la demande du qu...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr
    ...on ou qui fabrique, pour le compte d'un autre que le propriétaire ...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 14·fr
    ...ristique «El Mehdi» pour le compte de la dite compagnie en qualité...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 14·fr
    ...ble à cet État contractant, compte tenu des dispositions du paragr...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 18·fr
    ...2) Connaissance approfondie, compte tenu des exigences de son empl...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr
    ...Deux exemplaires de la liste des souscripteurs à l'augmentation du...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 18·fr
    ...Vu le décret N° 72-273 du 13 septembre 1972, relatif au statut des...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 40·fr
    ...ré au Journal Officiel du 21 septembre 1971. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TURINIENNE — 30 Août — 1 Septemb...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 51·fr
    ...Etablissement du bilan, des comptes et de l'inventaire, fixation a...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 23·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 septembre 2001 Pa...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 34·fr
    ...t le décret n° 98-1871 du 28 septembre 1998, Vu le décret n° 91-1...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 7·fr
    ...ministration aura lieu le 15 septembre 1970 et jours suivants au P...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 3·fr
    ...quatre-vingt-dix-neuf ans à compter du jour de sa constitution déf...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 11 septembre 1958....
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 21·fr
    ...a République Tunisienne du 7 septembre 1965. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 8 septembre 1948 est abrogé. Tunis, le 19 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 4·fr
    ...Le classement se fait par ordre de mérite compte tenu : — des not...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 8·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particu...