Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 41·fr
    ...Publique conformément aux dispositions de l'article 6 du décret su...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...L'article 61 des statuts de la Société a été modifié pour disposit...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr
    ...la création, l'acquisition, la construction, l'aménagement, et l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ... sur l'ordre du jour suivant : Situation générale de la société. D...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr
    ...La visite des locaux a lieu tous les vendredi de 10 heures à midi....
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...La création, l'acquisition, l'exploitation et la location de carri...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être faites et adressées au 24...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...eine de forclusion, former opposition, dans les vingt jours qui su...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 39·fr
    ...- La visite de l'immeuble peut se faire durant la semaine. Pour d...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 15·fr
    ...ins et matériels mis à la disposition des services régionaux de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 14·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront reçues entre les mains de Maîtr...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 23·fr
    ... du vendeur devront former opposition sous peine de forclusion dan...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 23·fr
    ...le de la Société ; sur sa proposition, le Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 18·fr
    ...ite Henchir M'Raouna (1), réquisition N° 54.841, sise à la Délégat...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 38·fr
    ... à Sfax, conformément aux dispositions de l'article 172 du Code de...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 10·fr
    ...nalisées conformément aux dispositions de la loi susvisée n° 70-26...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 10·fr
    ...e la région de Bled El Ghorfa, situés à l’intérieur du périmètre d...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 4·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible tous les jours aux heures de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 18·fr
    ...4°) Melle Nolle Yasmine Khayat demeurant chez Mme Sitbon épouse de...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 8·fr
    ...R AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...