Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 12·fr
    ...Fabrication d'articles décoratifs, de cadeaux en artisanat. Durée...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 11·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 17·fr
    ... capital social et modifier l'article 6 des statuts suite à la con...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr
    ...Chaque participant par l'intermédiaire d'un avocat inscrit auprès ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 39·fr
    ...a subie et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 17·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    ...ire administratif et ne peut participer aux enchères que celui qui...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 43·fr
    ...re instance de Tunis 2 - La participation aux : enchères ne peut ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 16·fr
    ...La détention et la gestion de participations dans d'autres société...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr
    ...- Les étrangers qui veulent participer à l'adjudication doivent au...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 8·fr
    ...unanimité en application de l'article 142 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 41·fr
    ...Toute opposition doit être faite dans les délais cités par l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 31·fr
    ...aisie tous les jours pour la participation aux enchères il faut co...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 8·fr
    ...n des dispositions du présent article ainsi que les indications re...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 12·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mise...
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 8·fr
    ...Tout acheteur souhaitant participer aux enchères doit déposer le t...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 13·fr
    ...L'enchérisseur qui veut participer aux enchères doit consigner le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 23·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé, en conséquence modifié. Les...