Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 14·fr
    ...Il leur rappelle qu'un délai d'un mois à compter de la publication...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 25·fr
    ...Vu le décret N° 73-299 du 29 septembre 1972, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 septembre 1998 N...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 11·fr
    ...société par anticipation, à compter du 19 mai 1958 et a fixé le si...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 6·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er juillet 1974 et qui ser...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 26·fr
    ...t publié au JORT n°56 du 4-7 septembre 1990 ; Vu le protocole d'a...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 29·fr
    ...e égale, au moins, à 10/20, compte tenu des procédures de compensa...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 4·fr
    ...'Administration Centrale, à compter du 1er mars 1960, au Secrétari...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 11 septembre 1967....
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 11·fr
    ...N° 1.604 en date du 4 septembre 1961, instituant au profit de la S...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ...2° Le solde net du fonds spécial du Trésor « Compte d'achat et de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 12·fr
    ...i-Chaker, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'éta...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 60·fr
    ...c) Deux exemplaires certifiés de la liste des souscripteurs annexé...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 29·fr
    ...Les réalisations possibles compte tenu de l'évolution des pièces d...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 53·fr
    ... permis de bâtir doit tenir compte de la situation particulière de...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ...aisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1963, sont décl...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 12·fr
    ...u le décret n° 93-1924 du 20 septembre 1993, portant institution d...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 22·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à l'Industrie et aux Transports peut exempter...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 6·fr
    ...(10) Les Sociétés qui comptent un quart, au moins, d'étrangers par...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 19·fr
    ... Hamid, ce dernier pour son compte et celui de ses frères mineurs ...