Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr
    ...Trois années à compter du 14 décembre 1962, renouvelable par tacit...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 15·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1974 et qui ser...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 6·fr
    ...ance de Sfax est acceptée à compter du 1er octobre 1974. ## HUISS...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 19·fr
    ...odalités de la révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 30·fr
    ...l Officiel de la République Tunisienne — 5-8 septembre 1989 N° 60
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 fixant le statut parti...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr
    ... et des unités de recherche compte tenu de ses obligations en cour...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 38·fr
    ...ixée à 335.692,500 DT, sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 15·fr
    ...- La durée de réalisation du projet est fixée à six ans à compter ...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 8·fr
    ...tionale, est nommé ingénieur en chef à compter du 10 octobre 1974.
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 3·fr
    ...7) Le fait de se procurer des avantages matériels et d'accepter de...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 12·fr
    ...ans un délai de trois ans à compter de la réalisation des faits de...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 39·fr
    ...riétaire, sera effectué le 7 septembre 1976 par Monsieur Ali Zghal...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 39·fr
    ...4) Dérignation d'un ou des Commissaires aux comptes. 5) Approbatio...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...La durée de préférence est de 15 jours à compter du 6ème jour de l...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ...u ministre de l'intérieur à compter du 1er août 1989. ## ARRONDIS...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 14·fr
    ... pouvant excéder 15 jours à compter de la date de sa suspension. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 9·fr
    ...d'Etat aux Finances pour le compte du Domaine privé de l'Etat, fai...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 4·fr
    1.076 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Septemb...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 6·fr
    ...La note attribuée à cette épreuve n'entre en compte que pour les p...