Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 5·fr
    ...accalauréat ou d'un diplôme équivalent. Art. 2 - L'arrêté portant...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 7·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 9·fr
    ...le conjoint survivant, les enfants ; 2) en cas de décès d'un enfa...
  • Annonces Légales·2022 / N°011·page 7·fr
    ...is tributaire des conditions suivantes : - La présentation d'un p...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 40·fr
    ...es créances (articles 199 et suivants) et emporte la substitution ...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 8·fr
    ...Les contingents provisionnels suivants, valables du 1er janvier au...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 7·fr
    ...9811012L A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 4·fr
    ...notamment les articles 28 et suivants; Vu la loi N° 73-20 du 7 ma...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 43·fr
    ...2013G01362FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 17·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 41·fr
    ...s minérales classées "Mines" suivants : ## 1- Permis de recherche...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 20·fr
    ...**Poursuivants** : Mohamed ben Ali ben Ahmed Hefhouf, demeurant, 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 2·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes. ART. 6. (nouveau). — Les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 26·fr
    ...omplété par les dispositions suivantes : « Toutefois les hauts fo...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 21·fr
    ...it article 6 dans les termes suivants : « Le Secrétariat permanen...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 21·fr
    ... il a été pris la résolution suivante à l'unanimité : Faisant suit...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 49·fr
    ...Chaque balance doit être arrêtée dans les 3 mois suivant ce jour. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 12·fr
    ... troisième et quatrième mois suivant celui au cours duquel le dépô...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 5·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 2. (nouveau). – ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ...uillet au 30 juin de l'année suivante. Il est soumis par le Présid...