Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 8·fr
    ...ositions contraires, prennent effet à compter du 1er octobre 1958.
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 29·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Août - 2 Septemb...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 10·fr
    ...ur les relevés déposés le 18 septembre 1978 au siège de la délégat...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 16·fr
    ...as dans un délai de 4 ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...et des bureaux spécialisés, compte tenu de la programmation arrêté...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 17·fr
    ...enne, et qui prend effet, à compter du 1er octobre 1959. Fait à T...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...t à Tunis, agissant pour le compte du Secrétariat d'Etat aux Trava...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 42·fr
    ...plaires de la liste des souscripteurs enregistrée à la même date v...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 15·fr
    ...Aéroport - 2035 Tunis - Carthage, le lundi 8 septembre 2014 à 11 H...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 6·fr
    ...r les projets d'avis et les adopte avant leur transmission au prem...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...Page 2314 Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 septem...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 16·fr
    ...it crédit qui sera versé au compte du fonds national de garantie o...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 10·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 11 septembre 1967....
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 2·fr
    ...La carte sanitaire du pays détermine, compte tenu de la répartitio...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 27·fr
    ...é au Journal Officiel du 1er septembre 1953. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 30·fr
    ...Il est tenu compte également de la valeur technique des prestation...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 88·fr
    ...La société est, à compter du 19 décembre 1976, ainsi dénommée : « ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 21·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 septembre 1975. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 42·fr
    ...inars (270.052,000 DT) sans compter les dépens qui seront fixés pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ...- Est réalisé à compter du 1er janvier 1997 le changement d'appell...