Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 3·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : (1) Travaux Préparatoire...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 13·fr
    ...iés conformément à la grille suivante : Convention collective nat...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 6·fr
    ...tabli en Tunisie à l'adresse suivante : Z.I Ksar Saïd BP 2086 Doua...
  • Journal Officiel·2004 / N°040·page 5·fr
    ...ous réserve des dispositions suivantes : 1 - les prévisions de dé...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 10·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : a) une attestation certif...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 17·fr
    ...Les intéressés seront, à compter du jour suivant la fin de leur st...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 11·fr
    ...is le 15 avril 1974 et jours suivants, conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 12·fr
    ...xée au 18 août 1997 et jours suivants. Art. 3. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 9·fr
    ...- Le titulaire du brevet peut, dans les trois mois suivant la noti...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 7·fr
    ...voitures et ce pour un prix équivaut à cinquante mille dinars (50....
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 5·fr
    ...2025401908FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 35·fr
    ...Suivant acte sous seings privé en date du 8 janvier 1961, enregist...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 26·fr
    ...complissement des formalités suivantes : 1. La présentation du pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 18·fr
    ...oût 1993 dans les conditions suivantes : | Catégorie d'agent | R...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 3·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Article 82 (nouveau). - ...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 6·fr
    ...u, dans au moins deux langues vivantes, telles que précisées par l...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 4·fr
    ...ions autres que celles des festivals officiels. La délivrance de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 63·fr
    ...lle continuerait entre les survivants ; 5) par la déclaration d'in...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 21·fr
    ...9, Rue de Brigiqou-Tunis Suivant deux actes sous azings privés, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1. Examen et approbation d...