Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 69·fr
    ...uardia 1 Tunis, propriétaires indivis. Avocat poursuivant : Maîtr...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 38·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie soit 20...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 50·fr
    ... d'observation les poursuites individuelles et tout acte d'exécuti...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 12·fr
    ...La moitié indivise de la maison sise à cité In Menakh; n°68 El Kef...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 607 m² lui rev...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 16·fr
    ...aélien Sfax, avec les parties indivises se rattachant au dit titre...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 8·fr
    ...Le montant des subventions et de prêts est fixé individuellement p...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 24·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 37·fr
    ...Tous les droits indivis soit 596,775, 702 parts leur revenant dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 31·fr
    ...Toutes les parts indivises du débiteur saisi Khaled Bouarada estim...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 13·fr
    ...4500 parts indivises du titre foncier n°114789 Sfax dénommé "kalle...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 5·fr
    ...0794650S la totalité de ses parts indivises du fonds de commerce d...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 31·fr
    ...habib, toutes les deux dans l'indivision, un fonds de commerce con...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 37·fr
    ...La totalité du moitié indivise composé des 282 parts de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 39·fr
    ...La totalité des 1114 parts indivises revenant au débiteur saisi da...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 52·fr
    ...Quotepart représentant le un septième 1/7 ans l'indivision de la m...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 35·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 7. — Les épreuv...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 37·fr
    ...La totalité de 2 parts dans l'indivision de la somme des 64 parts ...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 5·fr
    ...Après réduction de 40%, la mise à prix des parts indivises telles ...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 11·fr
    ... avec les parties communes et indivises lui revenants d'un taux du...