Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 19·fr
    ...5° Élection des Commissaires aux Comptes. Le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 15·fr
    ...23, pour une période de trois mois renouvelable, à compter du 21 j...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 12·fr
    ...2.** — La date de déroulement des épreuves aura lieu le 2 septembr...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 17·fr
    ...i-dessus, qui doivent tenir compte : a) des variations probables ...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 2·fr
    ... des marchés passés pour le compte de l'Etat et des Etablissements...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 21·fr
    ...— Qualités et qualification 1) Tenant compte de la responsabilité...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 5·fr
    ...— Le présent arrêté pend effet à compter du 19 mai 1975 et sera pu...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 37·fr
    ...e qu'elle doit s'adresser à compter du 1re juillet 1975 pour tous ...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 7·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 3 mars 1990 et sera p...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 13·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter de l'année universitaire...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 8·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter de la date de notification de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 28·fr
    ...mployeur et les intéressés, compte-tenu des besoins du service, de...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 18·fr
    1004 JOURNAL OFFICIEL DE LA REFUBLIQUE TUNISIENNE — 15-18 Septembr...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 26·fr
    ...on N° 26.685 introduite le 3 septembre 1956, par M. Mohamed Ben Ah...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 7-8 Septembre 1961 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 22·fr
    1908 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Septembre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 35·fr
    ...- Nommé pour le premier exercice comme commissaire aux comptes Mon...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 7·fr
    ...ode de trois ans au moins à compter du premier janvier de l'année ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 30·fr
    ...nerville, a été transféré à compter du 1er juin 1960, à Paris, 188...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 18·fr
    ...4°) Désignation des Commissaires aux Comptes. 5°) Déclaration de ...