Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr
    ...L'immeuble peut être visité tous 2 jours, sauf le samedi et le dim...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 34·fr
    ...L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration,...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 48·fr
    ...- Le compte ne doit pas être objet d’une opposition ou d’une décla...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 8·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714,...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 26·fr
    ...Les oppositions des créanciers devront, à peine de forclusion, êtr...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 33·fr
    ...Quiconque aura quelqu'opposition à formuler au sujet de cette vent...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 23·fr
    ...c) — Proposition d'affectation des bénéfices. d) — Renouvellement ...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 12·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de Maître Albert Bes...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 47·fr
    ...Les oppositions doivent être effectuées entre les mains de maître ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...2 février 1968 le siège social situé à Tunis 2 Rue Massenet a été ...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 14·fr
    ... - 13 Février 1973 Toutes oppositions seront formulées à l'adress...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...evront être effectuées les oppositions dans les 20 jours de l'inse...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...Pour la visite des lieux, s'y adresser également. Et pour prendre...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 41·fr
    ...Faire les oppositions dans les vingt jours au plus tard, à compter...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 17·fr
    ...Acquisition, vente et exploitation de tous fonds de commerce de bo...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ...Tous créanciers pourront déposer leurs oppositions dans les 20 jou...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 16·fr
    ...de recevoir les demandes d'opposition et les pourvois en cassation...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des fi...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 2·fr
    ...deux Gouvernements toutes propositions tendant à développer les re...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...èglement conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714,...