Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 3·fr
    ...dans un délai de 15 jours à compter de la notification de l'achève...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...La durée de la Société est fixée à 10 ans, à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 32·fr
    ...rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice 1979; --- — A...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 3·fr
    ...5°) être reconnu physiquement apte à exercer une fonction à la Gar...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 13·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 9 septembre 1966. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ...; Vu la loi N° 59-122 du 28 septembre 1959 (25 rabia 1 1379), por...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...ixée à 328.800,000 DT, sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 17·fr
    ...mployeur et les intéressés, compte tenu des besoins du service, de...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 14·fr
    date du 24 septembre 1981 tel qu'il a été approuvé par le conseil ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 5·fr
    ...Ahmed Chatti, à compter du 1er juillet 1958. SECRETARIAT D'ETAT A...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 8·fr
    ...des Mines en sa séance du 20 septembre 1969; Vu le rapport du Dir...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 36·fr
    ...2°) Approuve les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1974. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 39·fr
    ...mes d'argent, signifié le 11 septembre 1979 par le canal de l'huis...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    ...tant légal agissant pour le compte du ministère des finances à Tun...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 63·fr
    ...aiton N° 59127 déposée le 20 septembre 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 4·fr
    ...Les modalités de décompte de cette moyenne générale est fixée par ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...ré au Journal Officiel du 18 septembre 1973. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 6·fr
    ...e communication du bilan du compte d'exploitation générale de l'ex...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 8·fr
    ...as dans un délai de 4 ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 8·fr
    ...Vu le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988, relatif à l'instituti...