Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des pou...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 37·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution définitive. Capita...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 8·fr
    ...res peuvent être accordées, compte-tenu de la nature d'activité de...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 15·fr
    ...ôts et taxes perçus pour le compte de l'Etat; — de l'application d...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 31·fr
    ...— Les épreuves du concours auront lieu le 1er septembre 1990 et jo...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 4·fr
    ...Vu l'arrêté municipal du 1er septembre 1966, approuvé le 23 avril ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 14·fr
    ...Vu le décret N° 72-382 du 10 septembre 1972, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 4·fr
    ...Cette autorité versera, sur demande de cette personne, un acompte ...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 12·fr
    ...— décomptes et certificats pour paiement visés par les services du...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 19·fr
    ...en date à Sousse du 15 septembre 1965, enregistré à Sousse (1er Bu...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 37·fr
    ...gmentée de la surenchère et compte tenu des frais et honoraires ta...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 37·fr
    ...igné gérant de la société à compter du 1er juin 1975 avec les pouv...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 4·fr
    ...En outre, et compte tenu de la spécificité des tâches inhérentes a...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 5·fr
    ...n du décret n° 93-1998 du 27 septembre 1993, (paru au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 17·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 septembre 1997 P...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 27·fr
    ...tion N° 28.418 déposée le 11 septembre 1970, et dont un extrait a ...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 22·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 21 Septembre 2010
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 16·fr
    ...rogramme d'entretien tenant compte notamment des sollicitations au...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...délai de cent vingt jours à compter de cette date. Article 26 Ap...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 27·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15-18 SEPTEMBRE ...