190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 9·fr...ées à continuer, jusqu'au 30 septembre 1998, à exploiter leurs véh...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 20·fr...Récepteurs d'énergie, force contrélectromotrice. Loi de Kirchhoff...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr...Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives au co...
- Journal Officiel·1989 / N°022·page 5·fr...A compter du 1er novembre 1988 : Chokri Kammoun admis au concours...
- Journal Officiel·1990 / N°039·page 15·fr...as dans un délai de 4 ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 17·fr...te convention, il sera tenu compte des possibilités d'extension ou...
- Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr...ées, comme Commissaires aux comptes, avec mission d'agir conjointe...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 65·fr...e n° folio 57, case 4, du 28 septembre 1976, il a été constitué un...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 27·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre 1990
- Annonces Légales·2008 / N°067·page 13·fr...de trois ans renouvelable à compter du 1er décembre 2006, et d'un ...
- Journal Officiel·1982 / N°051·page 12·fr...mbre 1960, qui tient dûment compte de la diminution de la capacité...
- Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr...rgée de l'examen annuel des comptes ou qui a procédé au renouvelle...
- Journal Officiel·2003 / N°008·page 7·fr...paragraphe 6 - agit pour le compte d'une entreprise et dispose dan...
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 32·fr...idique de l'immeuble, est à compter du 14 juin 1956, la suivante :...
- Journal Officiel·1971 / N°048·page 7·fr...Le Ministre de l'Agriculture, Vu le décret du 24 septembre 1885, ...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 7·fr...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou de passer ...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr...30 ans, à compter de la constitution définitive de la Société, sau...
- Journal Officiel·1985 / N°073·page 24·fr... et la formation des cadres compte tenu de leurs examens et de leu...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr...A la date du 21 septembre 1957, le sieur Mohamed Labbib Es Senouss...
- Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr...mployeur et les intéressés, compte tenu des besoins du service, de...