Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 14·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 18·fr
    ...### AVIS (Application des dispositions de l'article 22 du décret ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 29·fr
    ...ocat.** **Remarque :** Tout participant aux enchères de l'adjudic...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 25·fr
    ...- Modification de l'article 6 du statut organique de la Banque. - ...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 44·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 9·fr
    ...tible avec ses fonctions, ni participer directement ou indirecteme...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 11·fr
    ... et toutes personnes voulant participer aux enchères doit consigne...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 11·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 7·fr
    ...janvier 1971 et notamment ses articles 6, 8, 9 et 10. Vu le décre...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 55·fr
    ...l'objet de la société est la commercialisation de tous articles de...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 41·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication s'il n'obtient pas l'accord pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 35·fr
    ...Celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du m...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 41·fr
    ...1- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis ...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 18·fr
    ...50 Dinars Ne pourront participer à l'adjudication que les personn...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 39·fr
    ... dans les délais prévus par l'article 25 de la loi relative au red...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 25·fr
    ...re d'une manière générale et particulièrement à l'aviculture, et g...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 52·fr
    ...Tout intéressé désirant participer doit consigner le tiers (1/3) d...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 45·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 63·fr
    ...2) Pour participer aux enchères publiques, il faut consigner le ti...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 39·fr
    ...2) Pour participer aux enchères publiques, il faut consigner le ti...