Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 15·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR : 1°) Vérif...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 11·fr
    ...otation nationale, les notes suivantes : - Note à long terme : BB...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 5·fr
    ...e 22 septembre 1997 et jours suivants. Art. 3. - La date de clôtu...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 7·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 15·fr
    ...le 29 novembre 1986 et jours suivants. Art. 2. — Le nombre d'empl...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 6·fr
    ...* l'exclusion temporaire privative de toute rémunération pour une ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ... 3 parties, les énonciations suivantes : - 1 — Énonciation d'ordr...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 11·fr
    ...effectue dans les conditions suivantes : 1) Les collecteurs visés...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 17·fr
    ...tant et composée des membres suivants : - un représentant du prem...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 10·fr
    ...2025X00056FCCC2 # Donation d'un fonds de commerce Suivant un con...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 5·fr
    ...ssion de la Société Oc M.V., suivant les modalités de l'article 1e...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 20·fr
    ...iption se fera de la manière suivante : - Pour les catégories A, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 20·fr
    ...— Elle assure notamment les missions suivantes : 1) Une mission d...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 24·fr
    ...e, notamment, aux conditions suivantes: - l'encours minimum au jo...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 11·fr
    ...res reprises dans le tableau suivant : | N° de position | N° du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 27·fr
    ...00401021-23 Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'admi...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 19·fr
    ...ité avec les articles 460 et suivants nouveaux du code de commerce...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 10·fr
    ...Elles peuvent également présenter deux des défauts suivants : — l...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 13·fr
    ...itulaires de l'un des grades suivants : - Inspecteur général de l...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 9·fr
    ...xé conformément à la formule suivante : $$ X = 18 \, \text{N} $$,...