Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 10·fr
    ...3) Préparer le projet de budget et arrêter les comptes de gestion ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 5·fr
    ... d'administrateur général à compter du 1er mars 1994. # MINISTERE...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 20·fr
    ...ir approuvé le bilan et les comptes de l'exercice 1967, dont les r...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 12·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 8·fr
    ...de de six mois au maximum à compter de la date de décès ou de l'in...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 12·fr
    ...u le décret n° 93-1916 du 13 septembre 1993, portant création d'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 32·fr
    ...riétaire, sera effectué le 2 septembre 1959, par M. Zealem, géomèt...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 25·fr
    ...éré au Journal Officiel du 2 septembre 1958. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 59·fr
    ...ition N° 61065 déposée le 13 septembre 1974 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 19·fr
    ...lai de soixante-dix jours à compter de la date de la présente publ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 9·fr
    ...un délai de quinze jours, à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 6·fr
    ...la Direction des Mines le 29 septembre 1976, sous le n° 1417 au vo...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 20·fr
    - décompte des droits ou redevances à percevoir pour un certificat...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ... les conditions que doivent adopter les industriels et les revende...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 12·fr
    ...pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 1968. Le prése...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr
    ...20 années à compter du 1er juillet 1961, renouvelable par tacite r...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 25·fr
    ...er les comptabilités et les comptes de toute nature et exercer tou...
  • Journal Officiel·1994 / N°057·page 4·fr
    ...as dans un délai de 4 ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 33·fr
    ...péditions de l'état des souscripteurs ont été déposées au Greffe d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 7·fr
    ...1° Le budget de l'école et ses comptes; 2° L'acceptation des dons...