Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 8·fr
    ...f de l'administration sur proposition du directeur général de la s...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 22·fr
    ...Les oppositions sont reçues au domicile de l'acheteur. Cet avis f...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 2·fr
    ...rs, en paiement du prix d'acquisition auprès de la Société Hôteliè...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ... superficie de 10 ha., 07 ca., située à Salammbô, sur laquelle se ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 21·fr
    ...une impasse où est située l'entrée; A l'Ouest : Fredj Achache. #...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr
    ...rne » sont priés de former opposition entre les mains du Séquestre...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr
    ...A la date du 28 mai 1958, la dame Suzette bent Elie Sitruk a été n...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 9·fr
    ...ommerce de vente de chaussures situé à Tunis, 77, Avenue de Londre...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...Les oppositions de créanciers éventuels devront à peine de forclus...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 25·fr
    ...énérale seront tenus à la disposition des actionnaires au siège so...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 22·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire pourra toujours sur la proposition ...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 2·fr
    ... la gestion 1964; Sur la proposition du Secrétaire Général de la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr
    ...énérale a le droit sur la proposition du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 50·fr
    ...La visite de l'immeuble à vendre s'effectue tous les jours pendant...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 19·fr
    ...Création, acquisition et exploitation sur tout le territoire de la...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...- L'Organisation et la participation à toutes les expositions nati...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 9·fr
    ...Il est situé au Nord de Ouerdanine, a une superficie de 520 m² et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 23·fr
    ...2°) les dispositions de l'annexe à la première des susdites résolu...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 18·fr
    ...Toutes oppositions devront à peine de déchéance et forclusion être...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 16·fr
    ...- d’assurer le suivi des travaux d’exploitation dans les sites inf...