Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 62·fr
    ...99 ans à compter de la constitution sauf prorogation ou dissolutio...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 7·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — 6 - 10 septembre 1985
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 21·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera le taux d...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 10·fr
    ...élai ne dépassant pas le 1er septembre 1996, sous peine de s'expos...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...t le décret n° 98-1871 du 28 septembre 1998, Vu le décret n° 91-1...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 2·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 33·fr
    ...Rue Ali Bach Hamba, et ce dans le délai de vingt jours à compter d...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 9·fr
    ...e grasses ou demi-grasses, exemptes de malformation et de toute tr...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 25·fr
    ...ahmoud El Mezghenni pour le compte de ses deux fils Mohamed Najib ...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 35·fr
    ...été désigné commissaire aux comptes lequel a accepté cette charge....
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 30·fr
    ...nnaires, au siège social, à compter du 14 décembre 1957. Le Conse...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 4·fr
    ...té par la loi N° 58-96 du 19 septembre 1958 (5 raida I 1378) ; Vu...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 28·fr
    ...tion N° 59.142 déposée le 28 septembre 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 27·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Septembre 1976 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 39·fr
    ...I | AIZOODI MAHMOTO | JOYHIM MEPTEN | EASLI LIGLA | | MR MADI WA...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 8·fr
    ...ries différentes, en tenant compte du rapport des valeurs entre ce...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 2·fr
    ...2.** — Sont abrogées, à compter de l'entrée en vigueur du dit Code...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 16·fr
    ...Ali ben Ahmed ben Brahim Douib pour le compte de ses enfants mineu...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 33·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 9 septembre 1971. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr
    ...ai de soixante (60) jours à compter de la date de la demande. Tou...