Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est exproprié pour cause d'utilité publique...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 26·fr
    ....000.000DT (Application de l'article 164 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 37·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 20·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2016X00802S...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 8·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut déposer le tiers de la mi...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 19·fr
    ...cembre 1960, conformément à l'article 5 de la loi datée du 7 novem...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 39·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant être représenté par ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 29·fr
    ...l'exploitation d'un atelier de tricotage et de confection d'articl...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 24·fr
    ...Selon l'article 28 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 6·fr
    ...le à laquelle sont appelés à participer des hauts cadres administr...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 43·fr
    ...Les articles 3 et 5 des statuts sont modifiés en conséquence. Le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 43·fr
    ...Une copie de cet article a été publiée dans «a tounissia» le 27/01...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 13·fr
    ...s les conditions fixées par l'article 15 précédent est autorisé à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 29·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 12·fr
    ...icables par analogie aux cas particuliers plus complexes tels que ...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 16·fr
    ...er les études relatives à la participation publique dans les entre...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 15·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 228 du code de commerce. Cet...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 25·fr
    ...staurer un système de gestion articulé autour de la maîtrise et du...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 26·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant être représenté par ...