Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 12·fr
    ... n°128699 Sfax avec des parts indivises soient 87557/516 dans le T...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 12·fr
    ...La totalité des parts à l'Indivision égales à 22 hectares et 8868 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 6·fr
    ...a été doté d'un titre foncier individuel n°57078 Ben Arous. Cette ...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 25·fr
    ... d'un rez-de-chaussée de type individuel d'une superficie de quatr...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 10·fr
    ...t 1965 le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 26·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble des parts indivises revenant à la société ...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 39·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 48·fr
    ...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 10·fr
    ...--- | --- | | 23 | 2301 | " (indivis) | 0 h 08 a 00 ca | Amor Ben...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 6·fr
    ...partenant au défendeur dans l'indivision et dont le nombre a été f...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 9·fr
    ...ficie de 89 m² avec les parts indivises soit 84,012/2291 parts, si...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 35·fr
    ... immobilière ## DE LA MOITIE INDIVISE D'UNE VILLA Sise au Bardo,...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 50·fr
    ...les 336 parts indivises de la totalité des 574 parts du terrain im...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 35·fr
    ...toutes les parts indivises hypothéquées revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 3·fr
    ...mblée Nationale ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 33·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 40·fr
    ...l'immeuble est un bien en indivision a part égal entre le poursuiv...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 33·fr
    ...La moitié (1/2) indivise de deux boutiques contigües l'une à l'aut...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 41·fr
    ...ues aux exploitants agricoles individuels, aux coopératives agrico...