Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 33·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut consigner le 1/3 de la mi...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 30·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 31·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 30·fr
    ...— Augmentation du capital — Modification de l'article V des statut...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 14·fr
    ... fonds de commerce de vente d'articles de l'artisanat sis à Tunis ...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 42·fr
    ...1) Pour les étrangers désireux de participer à l'adjudication, il ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 23·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence : Dépôt : Deux...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 12·fr
    ...éral de l'énergie; Arrête : Article unique. — Est renouvelé pour...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 6·fr
    ...s dans leurs attributions et participent, sous Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 15·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Il est créé, aupr...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 31·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 27·fr
    ...d'après certaines conditions particulières à engendrer des divers ...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 2·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 43 et suivants de la lo...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 38·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par intermédiaire d'un avo...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 10·fr
    ...Cet article a été publié au journal le quotidien du 11 janvier 202...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 19·fr
    ...**NOTA :** Pour participer aux enchères, il est nécessaire de se m...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 42·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 11·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 11·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Les Marchés et conventions de l'Offices de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 25·fr
    ... nature et sur les avantages particuliers stipulés par les statuts...