Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 31·fr
    ... Administrateurs, lesquels acceptent les fonctions qui leur sont c...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 24·fr
    ...ré au Journal Officiel du 19 Septembre 1972. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 12·fr
    ...; Vu la loi N° 59-122 du 20 septembre 1959, portant adhésion de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...man Ben Hassen Chamakh qui accepte un fonds de commerce de Coiffur...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 22·fr
    ...éré au Journal Officiel du 7 septembre 1971. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 26·fr
    ...s dans leur nouveau grade à compter de la date de leur nomination....
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 13·fr
    ...Vu le décret n° 95-1602 du 4 septembre 1995, relatif à la nominati...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 28·fr
    ...18 années, à compter du 1er janvier 1959, sauf cas de dissolution ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 12·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mercredi 5 septembre 1962, à 9 heures ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 30·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 21 septembre 1973 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 11·fr
    ...blé s'il en a les moyens et compte tenu des besoins des services d...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 3·fr
    ... rapport du commissaire aux comptes relatifs à l'augmentation du c...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 4·fr
    ...e titre foncier en date du 2 septembre 2004 (volume 20/2004 n° 144...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 2·fr
    ...onale établit et arrête les comptes; 3° Il statue sur les acquisi...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr
    ...Trente années à compter du 2 janvier 1971, renouvelable pour une o...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 82·fr
    ...éré au Journal Officiel du 3 septembre 1971. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24 Septembre 1965 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 32·fr
    ...Nommé comme Commissaire aux Comptes Monsieur Hédi Annifer. ### Co...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 6·fr
    ...ié par la loi n° 58-96 du 19 septembre 1958 (5 rubia 1 1378) ; Vu...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr
    ...- le projet du budget, le compte financier et le rapport d'activit...