Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr
    ...n réduit conformément aux dispositions des articles 7 et 8 susvisé...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 32·fr
    ...Pour renseignements et visiter s'adresser au cabinet de Maître Vic...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...chargé de l'exécution des dispositions du code des investissements...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 8·fr
    ...un titre scientifique ou universitaire; 3) il ne devra pas avoir ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 47·fr
    ...Pour extrait N° 885 # SOCIETE TUNISIENNE DE TRANSIT, D'AGENCES E...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ...Les oppositions seront reçues auprès de Monsieur Rabah ROUISSI, 8,...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 15·fr
    ...cun titre n'était frappé d'opposition à la date du septième tirage...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 31·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront effectuées entre les mains des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 26·fr
    ...Toutes sommes que l'assemblée générale sur proposition du conseil ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 11·fr
    ...e année lorsque le bilan est positif. Cette prime dont le montant...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 12·fr
    ...u 1er septembre 1972 Chedli Marsit, à compter du 1er septembre 197...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 16·fr
    ... et des imprimés mis à la disposition des différents postes compta...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 21·fr
    ...é que le siège de celle-ci est situé à Tunis 26, avenue de Paris. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...ant elles et de leur côté Est, sites route Menzel Chaker Km 4, lim...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 10·fr
    ...u 14 janvier 1973, et aux dispositions du décret n° 65-327 du 3 ju...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 28·fr
    ...Employé hautement qualifié dans les opérations de transit et pouva...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 6·fr
    ...— A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1959, les candidats ...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 3·fr
    ...dantes sont fixés par les dispositions ci-après : ART. 2. — L'exa...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 24·fr
    ...moitié de 405 pieds d'oliviers situés à El.Ariana, forêt de Ksour ...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 25·fr
    ...L'exportation, l'importation et le transit de toute espèce de faun...