Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 125·fr
    ...- le budget de l'institut et les comptes financiers - le rapport a...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 10·fr
    ...apport des Commissaires aux Comptes; 3° Approbation le cas échéant...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1974 et qui ser...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 10·fr
    ...3.** — Les exportations d'huile d'olive sont subordonnées à compte...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 52·fr
    ...t le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987, Vu le décret n°89-19...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr
    ...e mener des études en vue d'adapter la législation en vigueur aux ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 9·fr
    ...dit code; Vu l'arrêté du 20 septembre 1957, relatif à la signalis...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 13·fr
    ...ptable et à la révision des comptes des entreprises dans lesquelle...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 16·fr
    ...spositions de l'arrêté du 23 septembre 1974. Tunis, le 10 juin 19...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ...des affaires étrangères du 5 septembre 1989 prescrivant aux compta...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 3·fr
    ...gales, Réglementaires et Judiciaires - 16 septembre 2005 Page 4019
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 5·fr
    ...dant une durée d'un mois, à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ...uête et de vérification des comptes composée des Messieurs M'Hamed...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 3·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 14·fr
    ... - Gabès, agissant pour son compte sollicité l'autorisation d'étab...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 39·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 14 septembre 1972 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 13·fr
    ...e des 24 juin 1994, 20 et 25 septembre, 9, 27 et 29 novembre et 5 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 23·fr
    ...eur Adj Amor Khaled et ce à compter du 1er mars 1967. N° 448 Rude...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 45·fr
    ... Abdelhamid Skrimi, pour le compte de l'Etablissement Haffouz, en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 52·fr
    ...Mardi 20 septembre 2011 à partir du 9 heures du matin à la chambre...