Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 38·fr
    ...30) jours supplémentaires à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 21·fr
    ...Mohamed El Alb n° 6401 en date du 29 septembre 1980, en vertu d'un...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 46·fr
    ...e à 229.512,617 Dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 47·fr
    ...Ce taux qui est fixé à un dinar, variera pour tenir compte de l'am...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 39·fr
    ...N° 46 du 8-11 septembre 1959, a été modifié comme suit, suivant dé...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 6·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1965 et qui ser...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 41·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 38 - 30 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 21·fr
    ...210 N° 562 du 24 septembre 1954, la présente propriété a été louée...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...on nom personnel et pour le compte de son fils Mohamed en vertu d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 23·fr
    ...du 5 septembre 1967 enregistré à Tunis le 26 novembre 1967 vol 761...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 6·fr
    ...it de constatations ni tenu compte des avaries survenues aux agrès...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 4·fr
    ... nouvelle période d'un an à compter du 1er avril 1970. Le présent...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 25·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 1er juin 1975. Tunis...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne — 5-8 septembre 1989 N° 60
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 28·fr
    ...deux années et 320 jours, à compter du 15 février 1958, avec facul...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 11·fr
    ...ge oscillant des boulons, d'adapter le dispositif de fixation de r...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ... aussi courte que possible, compte tenu des décélérations maximale...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 19·fr
    ...s dans leur nouveau grade à compter de la date de leur nomination....
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 3·fr
    ...ril 1974 et n° 84-1060 du 14 septembre 1984. Art. 9. — Les minist...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 6·fr
    ...ns un délai de deux jours à compter de la date de réunion de la co...