Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 24·fr
    ...Le reste est réparti suivant les dispositions du décret du 4 mars ...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 10·fr
    ...e également l'annexe sauf dispositions contraires. ## ARTICLE 22 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 6·fr
    ...eutenant conformément aux dispositions de l'article 4 du présent d...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 47·fr
    ...mai 1971 à 13 h 30 sur la proposition du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 14·fr
    ...générale sont soumis à la disposition des actionnaires au siège so...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 4·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 17·fr
    ...Les oppositions devront être faites entre les mains de Maître Etie...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 6·fr
    ...— Les décisions de mutation du personnel par nécessité de service....
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 52·fr
    ...TTAR | RAMDI ISHEM | | R BELOSITH MAHNOURIA | MME CHATEUR HAJET ...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 50·fr
    ...Il a une superficie de 614 m² et situé à Ben Arous, banlieue de Tu...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 11·fr
    ...égion de Bir Shoui (Ghannouch) situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 35·fr
    ...Les créanciers éventuels du vendeur devront faire opposition sous ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 5·fr
    ...endance, conformément aux dispositions du décret sus-visé N° 73-61...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 58·fr
    ...figurer dans des foires ou expositions organisées en Tunisie. 16-...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 40·fr
    ...En conséquence quiconque a une prétention ou une opposition à form...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 58·fr
    ... ordinaire a le droit sur proposition du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 67·fr
    ...e Habib Thameur à Sousse, la visite sur les lieues. N° C-465 ## ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 14·fr
    ...nomie Nationale ; Sur la proposition du Ministre de l'Equipement ...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 15·fr
    ...Le Président de la République; Sur proposition du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 35·fr
    ...rficie de 27 hectares 31 ares, située à 15 km. de Tunis, par la ro...