Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 19·fr
    ...uent avec précaution tenant compte des circonstances et notamment ...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 16·fr
    ...propriétaire, demeurant à Thélepte. **Bien à vendre** : Lot uniqu...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 26·fr
    ...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations ou de passer o...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 15·fr
    ... du 27 février 1984 et du 27 septembre 1985 ; Vu l'arrêté du 18 f...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 25·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 septembre 2003 P...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...ptable, de commissariat aux comptes ou encore de bureaux d'études ...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 19·fr
    ...confirmés dans leur grade à compter de la date de leur nomination....
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 16·fr
    ...Immobilier de Tunisie, le 17 septembre 1963, Monsieur Chaidi ben M...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 23·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 31·fr
    ...4°) Désignation d'un ou des Commissaires aux Comptes. 5°) Approbat...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 58·fr
    ...- une hypothèque de (300 000 000) inscrite le 08 septembre 2008 (v...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr
    ...Page 1892 Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 septem...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 7·fr
    ...Les actions nouvelles porteront jouissance en dividendes à compter...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 20·fr
    ...ne sont pas effectués au 1er septembre; ils seront exécutés par l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 23·fr
    ...l'article 14 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 7·fr
    ... pour une période d'un an à compter du 1er octobre 1992. N° 75 Jo...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 6·fr
    ...ne durée de quinze ans, le 8 septembre 1967 à 9 heures, sous les N...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 21·fr
    ... et des Communications du 23 septembre 1974, fixant les conditions...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 18·fr
    ...le Secrétaire d'Etat aux Finances et au Commerce, pour le compte d...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr
    ...ion N° 27.474, déposée le 17 septembre 1963 et dont un extrait a é...