Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 27·fr
    ...tion N° 27.701 déposée le 29 septembre 1965 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 12·fr
    1180 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-19 Septembr...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 6·fr
    ...— Il est interdit à tout député d'accepter en cours de mandat tout...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 20·fr
    ...ré au Journal Officiel du 12 septembre 1972. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 18·fr
    ...Immobilier de Tunisie, le 30 septembre 1973 Monsieur Abdessarak Be...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 42·fr
    ...Abouaf Jacques; 5°) Mademoiselle Abouaf Hélène, née le 10 septembr...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 38·fr
    ...Aussi, il prendra en charge à compter de la date d'adjudication le...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ...Le directeur doit conserver, pendant une année à compter de la ces...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 12·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUSSE A la date du 17 Septembre 1960, le sieur Ab...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 7·fr
    ...jouissance du 1er septembre 1956. Montant brut : 303.660 francs. M...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 22·fr
    ...ertholon, ont, avec effet à compter du 1er janvier 1960 : 1° proc...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 34·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de l'insertion du présent avis...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 52·fr
    ...ons de l'arrêté susvisé du 3 septembre 1991. Tunis, le 29 mars 19...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 14·fr
    ...sitaires; Vu l'arrêté du 20 septembre 1984, fixant le montant de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 3·fr
    ...dans un délai de six mois à compter de la date de la dernière vaca...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 4·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 47·fr
    ...- Lorsque les contingents sont répartis compte tenu des courants d...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 68·fr
    ...HALIL | CIN xxxx963 S O G E N CPTE INDISPONIBLE | | CIN xxxx360 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 4·fr
    ...1°) au cours d'une période de 3 ans à compter du point de départ l...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 10·fr
    ...ment ou presque totalement exemptes d'eau et contenant un ou plusi...