Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 7·fr
    ...montré que ces personnes sont aptes à le faire sans danger. Tunis...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 12·fr
    ... agissant au nom et pour le compte du Domaine Privé de l’Etat, fai...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 6·fr
    ...A la date du 19 Septembre 1959, le sieur Ali ben Ahmed ben Kadhoum...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 42·fr
    ...a République Tunisienne du 7 septembre 1966. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 6·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 16 Septembre 1994
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr
    ...Rapports du Conseil et du Commissaire aux Comptes pour 1959 : App...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 17·fr
    ... prononcer sa liquidation à compter du dit jour. La même Assemblé...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 7·fr
    ...u le décret n° 85-1087 du 07 septembre 1985, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 18·fr
    ...ncienne situation, et ce, à compter de la date de leur nomination ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 11·fr
    ...Au cas où la Conférence adopterait une nouvelle convention portant...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 23·fr
    ...ée de 3 mois renouvelable à compter du 1 janvier 1963 avec faculté...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 23·fr
    ...39 ans à compter du 1er mai 1948. Siège social : Transféré au 4, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 35·fr
    ...(Priorité du brevet déposé en France le 14 septembre 1965 sous le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 16·fr
    ...ressés du Ministère, et ce, compte tenu des rapports des conseils ...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 13·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 9 septembre 2008 Pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 58·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 Septembre 1994 N°...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 13·fr
    ...le Ministre des Finances, au compte du Domaine privé de l'État Tun...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 35·fr
    ...Il existe un compteur pour la distribution de l'eau de Zaghouan, m...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 22·fr
    ...ment et de la liste des souscripteurs. 2 exemplaires du P.V. de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 25·fr
    ...— Priorité du brevet Français du 30 septembre 1969 sous le N° 69 3...