Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 3·fr
    ... le décret-loi n° 82-1 du 14 septembre 1982, portant ratification ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...n'exède pas 10 kg, la redevance variable ne tiendra compte que du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 13·fr
    ...t le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987 ; Vu le décret n° 89-...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 19·fr
    ...cation aura lieu le Mardi 25 Septembre 1962, à 8 heures du matin, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr
    ...lai de soixante-dix jours à compter de la date de l'insertion du p...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 18·fr
    ...ar l'emploi en mangeaille, exempte de grumeaux et en masse friable...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 14·fr
    ...es affaires sociales et les comptes sociaux. A cet effet, elle co...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 8·fr
    ...— Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 14·fr
    ...a) de raisins frais, du moût de raisins, de vin, aptes à donner du...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 34·fr
    ...éré au Journal Officiel du 2 septembre 1975. Les opérations ont é...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 43·fr
    ...ité et d'eau courante par 2 compteurs particuliers et pour l'évacu...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 10·fr
    ...Sfax (Tunisie) Par une délibération en date du 23 septembre 1958,...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 3·fr
    ...ié par la loi N° 78-96 du 19 septembre 1958 (5 rabla 1 1378); Vu ...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 26 septembre 1963....
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 19·fr
    ... tant pour elle que pour le compte de tiers. (2) D'une manière gé...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 6·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 9 septembre 2008 N° 73
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 4·fr
    ...ories différentes en tenant compte du rapport des valeurs entre ce...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 10·fr
    ...a) N'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 17·fr
    ...uissier Notaire à Sfax le 26 septembre 1981, suivant procès-verbal...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 2·fr
    ...cent soixante-cinq jours, à compter de l'accomplissement de ces ac...