Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 41·fr
    ...La participation aux enchères ne peut avoir lieu que par un avocat...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 3·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 43·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 17·fr
    ...ente et l'importation de tous articles en plastiques et dérivés ai...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 10·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 36·fr
    ...es nouvelles et de modifier l'article sept des statuts en conséque...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 34·fr
    ...la participation aux enchères n'est possible que par l'intermédiai...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 2·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le un tiers de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 24·fr
    ...ve les conventions visées à l'article 200, pouvoirs pour l'accompl...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 22·fr
    ...1) l'approbation de la participation à l'augmentation du capital d...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 44·fr
    ...visite des lieux et conditions de participation : - L'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 6·fr
    ...isation de l'achat d'un lot d'articles, sa réception, son classeme...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 20·fr
    ...Participation aux enchères : Se fait par l'intermédiaire d'un avoc...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 27·fr
    ...x conventions mentionnées à l'article 3 de cet arrêté, le message ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 48·fr
    ...D'OBTENTION Sans conditions particulières ### PIÈCES À FOURNIR ...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 12·fr
    ...Il a été stipulé sous l'article 48 des statuts que l'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 11·fr
    ...n Nationale. ## DECRETONS : ARTICLE PREMIER. — Est réalisée à la...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 37·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 18·fr
    ...qui lui sont conférés par les articles 24 et 25 des statuts et les...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 8·fr
    ...Conformément à l'article 231 du code de commerce, un extrait du co...