Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 9·fr
    ...Toutes les parts dans l'indivision à la propriété du débiteur sais...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 16·fr
    ...Suhail Bakkar, liquidateur de l'indivision successorale des hériti...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 7·fr
    ...ront tenus, le cas échéant, d'individualiser les lots par une sous...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 39·fr
    ...## OBJET DE LA VENTE La moitié indivise d'un terrain d'une superf...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 43·fr
    ...la totalité des 44,939/2592 parts indivises objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 5·fr
    ..., Tunis - Tunisie, entreprise individuelle sous le nom commercial ...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 14·fr
    ... et à l'est un terrain dans l'indivision des frères du créancier e...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 14·fr
    ...cernant la totalité des parts indivises leur revenant dans le fond...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 24·fr
    ...de la protection corporel des Individus. 2009P00541SRLB2 ## SOCI...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 43·fr
    ... par moitié en tr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 29·fr
    ...ant à la partie saisie dans l'indivision avec ses frères et estimé...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 56·fr
    ...2/ L'étage couvrant 115m², indépendant à accès individuel est comp...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 12·fr
    ...7 parts indivises d'un terrain rectangulaire à usage d'habitation ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 4·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés pour l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 21·fr
    ...Les 690,5 Parts indivises du T.F n° 2423 Ben Arous dénommé « Sanie...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 43·fr
    ...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 36·fr
    ...Consistant en les parts indivis revenant au débiteur au taux de 72...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 40·fr
    ...il s'agit des parts indivis, faisant partie du titre foncier n° 85...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 11·fr
    ...ntenir et de promouvoir, soit individuellement, soit en coopératio...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 50·fr
    ...Des Parts Indivises 40% : 764.100.000 Dt. Conditions de la visite...