Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 40·fr
    ...Allertus Tomdvoort, pour le compte de la Société Végé Moteurs, Hol...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 12·fr
    ...- D'ici le 1er janvier 1993, les parties adopteront une décision d...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 5·fr
    ...as dans un délai de 4 ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 6·fr
    ... inférieur à quinze jours à compter de la date de l'envoi de l'ass...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 4·fr
    ... Commerce, agissant pour le compte de l'État, est autorisé à sousc...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 5·fr
    ...hôpitaux; Vu l'arrêté du 29 septembre 1967, portant ouverture d'u...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 58·fr
    ...sition N° 61021 déposée le 5 septembre 1974 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 21·fr
    ...lai de soixante dix jours à compter de la date de l'insertion du p...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 24·fr
    ...né ci-dessous, le mercredi 4 septembre 1963 à 8 heures du matin et...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 6·fr
    ...'accord de prêt conclu le 25 septembre 1985 entre la République tu...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 26·fr
    ...ition N° 62081 déposée le 27 septembre 1975 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 4·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de la date de son recrutement ...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 20 septembre 1988 N...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 5·fr
    ...76), auront lieu à Tunis, à compter du 26 décembre 1958. Tunis, l...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 27·fr
    ...ociales, Vu le décret du 21 septembre 1955 (3 safar 1375), portan...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 30·fr
    ... neuf cent soixante et le 25 septembre, à 13 heures. Le Conseil d...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 25·fr
    ...té et le fonctionnement des comptes courants bancaires ou postaux....
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 6·fr
    ... délai de quatre (04) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 51·fr
    ...tion N° 29116, déposée le 14 septembre 1972 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 16·fr
    ...Brevet déposé en République Fédérale d'Allemagne le 14 septembre 1...