Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 3·fr
    ...— Sous réserve des dispositions prévues à l'article 13, chaque Par...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 26·fr
    ...et similaires ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 9·fr
    ...on appelés à formuler des propositions relatives au développement ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 25·fr
    ...olles enchères D'UN IMMEUBLE situé à Tunis, 3, rue Sidi Bou Mend...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 25·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de l'acquéreur à l'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...Faire les oppositions entre les mains de Maître Caid Essebsi, Avoc...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 8·fr
    ...Les dispositions du présent article ne sont pas applicables en cas...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 26·fr
    ...Les parties se mettent d'accord sur la dénomination, la compositio...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 45·fr
    ...ts intervenants (Centre de transit, centre de distribution …) ; - ...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...nderesse devront faire les oppositions entre les mains de Maître M...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 22·fr
    ...lus amples renseignements et visiter les immeubles sus-désignés, d...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 21·fr
    ...unal en se conformant aux dispositions de l'article 468 du code de...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 43·fr
    ...Pour visiter le dit immeuble s'adresser à l'huissier notaire M'Ham...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 40·fr
    ...aider les élèves nécessiteuses. Centre : Lycée de la rue du Pacha,...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 10·fr
    ...pportera conformément aux dispositions de l'article 107 du code de...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 16·fr
    ...# TITRE IV Dispositions spéciales à la catégorie des sous-officier...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 34·fr
    ...FERENCE Conformément aux dispositions de l'article 8 des Statuts ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 25·fr
    ...e la Société en vertu des dispositions du procès-verbal de la réun...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 6·fr
    ...- Les dispositions de l'article 53 du code pénal ne s'appliquent p...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 26·fr
    ...Aussitôt qu'il en est informé, l'employé obtient communication de ...