Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 27·fr
    ...- Pour la participation aux enchères, il faut consigner le 1/3 de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 17·fr
    ...a société en application de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 2·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers du prix et...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 3·fr
    ...Pour la participation aux enchères il faut consigné le un tiers de...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 16·fr
    ...Emplacement. ## DÉCRÉTONS : ARTICLE PREMIER. — Est exproprié pou...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 68·fr
    ...- Modification de l'Article 8 des Statuts de la Société. - Adoptio...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 445 du code de procédure Civ...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 25·fr
    ...Il a été mis à jour les articles des statuts de la société relatif...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 29·fr
    ... les conventions visées par l'article 78 du Code de Commerce et au...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 9·fr
    ...nde est régulière. Arrête : Article Premier. — L'Office National...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 17·fr
    ...1) Augmentation du capital social 2) Modification de l'article 6 d...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 44·fr
    ...Les personnes désireuses de participer aux enchères sont tenues de...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 25·fr
    ...L'Article Six des Statuts est modifié en conséquence. 2°) Monsieu...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 12·fr
    ... administratif Tout qui veut participer aux enchères, doit consign...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr
    ...te Sidi Salem Km 1.5 Sfax, a participé par apport en nature dans l...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 22·fr
    ...ions fixées par le règlement particulier du port et veiller à ce q...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ... les conventions visées par l'article 40 de la loi du 24 juillet 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 46·fr
    ...ion que le Conseil tient de l'article 21 des Statuts. Monsieur Ha...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...