Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 103·fr
    ...a base de fiches-fonctions décrivant avec précision les attributio...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 35·fr
    ...sur papier libre, les pièces suivantes : A. — Candidats n'apparte...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 26·fr
    ...n horaire si un pourcentage équivalent à la difficulté du travail ...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 24·fr
    ...2, deux copies des documents suivants : 1 — Statuts ; 2 — déclara...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 23·fr
    ...1284585W/N/M/000 Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 25·fr
    ... premier semestre de l'année suivante. Ce rapport comprend aussi l...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 6·fr
    ... conformément aux formalités suivantes : ### A. FORMALITÉS DOUANI...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 12·fr
    ...chu, conformément au tableau suivant : | Personnels Bénéficiaire...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 8·fr
    ...nis le 16 mars 1976 et jours suivants, conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 27·fr
    ...Beni Khaled Suivant acte sous seing privé en date du 22 juin 1983...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 11·fr
    ...1) être titulaire de l'un des certificats suivants, en cours de va...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 12·fr
    ...ixée au 28 mai 1999 et jours suivants. Art. 3. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 104·fr
    ...Institut Bourguiba de Langues Vivantes | | 1 500 000 | 1 500 000 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 6·fr
    ..., remplissant les conditions suivantes : A. — Candidats qui, admi...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 4·fr
    ...de l'Armée d'active sont les suivants : ### 1°) Officiers a) Off...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 4·fr
    ...tice accompagnées des pièces suivantes : 1°) Extrait de l'acte de...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 25·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 23·fr
    ...Les concours auront lieu suivant les nécessités de service et selo...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 6·fr
    ...le ou un emploi fonctionnel équivalent conformément à la réglement...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 25·fr
    ...rtir du 4 mars 1962 sont les suivants : I. — Titres de 5 Dinars D...