Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 8·fr
    ...Celles-ci peuvent être à la fois monnaies de compte et monnaies de...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne – 17 septembre 1991 N° 63
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 7·fr
    ...s et politiques de Sousse à compter du 1er mai 1999. Journal Offi...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 26·fr
    Page 2834 Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 septem...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...our le partage, il est tenu compte de la volonté du testateur pour...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 20·fr
    ...our une période de 6 ans, à compter du 1er juin 1961, renouvelable...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 63·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — 2 Septembre 1994 1455
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 10·fr
    ...Article 56 - Tout navire séjournant au port doit être apte à la na...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 18·fr
    ... pouvant excéder 15 jours à compter de la date de sa suspension. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 5·fr
    ...ssariat et inscrit dans des comptes spécifiques. Les modalités d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 6·fr
    ...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte phy...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 10·fr
    # CONCOURS Arrêté du ministre du plan et des finances du 19 septe...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 10·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 15·fr
    ... d'un délai de quatre ans à compter de la date de recrutement, l'a...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 2·fr
    ...articulière, Tenant dûment compte de l'importance des traditions ...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ... du rapport du réviseur des comptes. Art. 12. - Le centre est pla...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 14·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 9 septembre 1959. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 22·fr
    ...ous seing privé en date du 8 septembre 1966, enregistré à la Recet...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 39·fr
    ...s le délai de vingt jours à compter de l'insertion du présent avis...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 24·fr
    ...iétaire, sera effectué le 29 septembre 1976 par Monsieur Messaoudi...