Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 46·fr
    ...La participation à la vente aux enchères publiques n'est tolérable...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 11·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 48·fr
    ...n sanitaire sont entreprises particulièrement en ce qui concerne l...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 15·fr
    ...En conséquence l'article 9 du con- trat de cession de parts et mod...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 37·fr
    ...entouré sur trois façades et particulièrement sur la façade avant,...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 15·fr
    ...— Dispositions particulières Art. 50. — Les enseignements optionn...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 6·fr
    ...Les dispositions des articles 327 et 355 à 365 du code des société...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 22·fr
    ...hadra, et ce conformément à l'article 8 du décret-loi n° 85-9 du 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 15·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Ont été dépos...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 63·fr
    ...L'article VI des statuts est modifié en conséquence. Le Gérant. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 9·fr
    ...éductible au prorata de leur participation au capital de la sociét...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 33·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux surenchères doit dépose...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 38·fr
    ...Tout intéressé peut visiter l'immeuble saisi sans condition partic...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 34·fr
    ...toute autre personne dont la participation serait jugée utile pour...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 6·fr
    ...e qualité national, prévu à l'article 27 de la présente loi. Ces r...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 2·fr
    ...La participation aux enchères nécessite la consignation du 1/3 du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 2·fr
    ...Tout participant aux enchères doit au paravant être représenté par...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 22·fr
    ...é Gérant Statutaire d'après l'article 15 des dits statuts. Pour L...