Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 16·fr
    ...A va mettre 17,75% (3) de sa participation (soit 453 125 actions) ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 30·fr
    ...Il est rappelé à tout participant aux enchères publiques de se mun...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 38·fr
    ...éral en Tunisie ainsi que la participation directe ou indirecte à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 7·fr
    ...mer à la procédure prévue à l'article 2 du décret sus-visé. ## TR...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 22·fr
    ...oit pas limité à un problème particulier. ## 10°) Epreuve de Comp...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 42·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit constitue...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 11·fr
    ...nseignement arabe, Arrête : ARTICLE PREMIER. — Les Inspecteurs d...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 16·fr
    ...Protestants, conformément à l'article 192 et suivant du Code de Co...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 29·fr
    ...étérinaires, et notamment les articles 1, 2 et 4, approuvés par la...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 42·fr
    ...Chaque jour durant toute la semaine sans conditions particulières....
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 44·fr
    ...ication des dispositions de l'article 3 de la loi 94-117 du 14 nov...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...Les étrangers non tunisiens voulant participer à l'adjudication do...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 4·fr
    ...ce à l'Est par la société des articles électriques, au Nord par la...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 10·fr
    ...Dans ce cas, il sera fait application des deux articles précédents...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 15·fr
    ...ssaire aux comptes visé sur l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 7·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 29·fr
    ...4°) Modification de l'article 6 des statuts de la Société. Le Con...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 34·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la condition de co...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 31·fr
    ...ime spécialisé à la vente des articles ménagers avec tout ses élém...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 10·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...