Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 6·fr
    ...mutation du personnel par nécessité de service; — La certificatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 2·fr
    ...## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION de la Banque Centrale de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 15·fr
    ...compter du 1er janvier 1976 Bousittour Abdelkefi, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 6·fr
    ...ies en vertu de ces mêmes dispositions. 3- a) le prix effectiveme...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 7·fr
    ...tionaux, conformément aux dispositions de la loi sus-visée N° 75-8...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 20·fr
    ...s créés, conformément aux dispositions légales dont la réserve lég...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 22·fr
    ...En conséquence toute personne désireuse de formuler opposition sur...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 30·fr
    ...Recherches, étude, l'acquisition, l'amortisation, l'altération et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 9·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 22·fr
    ...« DOMAINE ROSE I », n° 90.227, située à Khedia, à l'Est et près de...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 3·fr
    ...des immeubles de toute nature, situés en bordure des voies pourvue...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 5·fr
    ...## ARTICLE 28 L'application des dispositions relatives à l'exécut...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 34·fr
    ...uel il est adjoint sur sa proposition un Directeur Général parmi l...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr
    ...## Forme des Actions Les actions sont nominatives ## Composition...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 34·fr
    ...Siège de leur exploitation est situé dans le Gouvernorat de Tunis....
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 10·fr
    ...Le Président de la république, Sur proposition du ministre du dév...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 21·fr
    ...im, à compter du 18 juin 1975 Asitaliah Fatma, à compter du 23 jui...
  • Journal Officiel·1994 / N°064·page 5·fr
    ...ogés et remplacés par les dispositions suivantes : Art. 4. (nouve...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...ation d'un magistrat pour nécessité de service et soumettre la que...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ...énérale seront tenus à la disposition des actionnaires, au siège s...