Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 38·fr
    ...llis sur les lieux, sont les suivants : Au Nord-Ouest : Route de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 44·fr
    ...13, Rue Sidi Bou Mendel — Tunis 1) Suivant acte sous seings privé...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 15·fr
    ...s agents temporaires classés suivant leurs catégories respectives....
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 3·fr
    ...x fonctionnaires d'un grade équivalent qui, à la date de l'examen,...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 60·fr
    ...matiques sous les conditions suivantes : 1 - formuler une demande...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 5·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : « Article 2 (nouveau). —...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 5·fr
    ...t d'un niveau d'instruction équivalent à celui du cycle complet d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 8·fr
    ...llis sur les lieux, sont les suivants : Au Nord-Est : Héritiers A...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 9·fr
    ...le transfert du siège social à l'adresse suivante : Cité Eshbilia,...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 2·fr
    ...sé dans l'une des catégories suivantes : Catégorie A. — Est class...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 93·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1) Augmentation du Capital...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 25·fr
    ...rtant sur l'une des matières suivantes : - l'organisation politiq...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 14·fr
    ...examen au cours des sessions suivantes, dans ce cas, l'admission à...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 14·fr
    ...on de signature dans les cas suivants : A - la législation de la ...
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 10·fr
    ...tés le 16 août 1999 et jours suivants un concours interne sur épre...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 10·fr
    ...ion, accompagnées des pièces suivantes : 1/ un curriculum vitae, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 29·fr
    ...ns la limite des spécialités suivantes : - médecine interne, mala...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 7·fr
    ...B., suivant le côté gauche de la route G. P. I. (A = P. K. 393 + 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 12·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : - Nomination du Président ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 16·fr
    ...effectue dans les conditions suivantes : 1°) Les collecteurs visé...