Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 16·fr
    ...le Secrétaire d'État aux Finances, pour le compte de l'État, en qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 14·fr
    ...t fixée par décret, et ce à compter de la date de recrutement de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 3·fr
    ... le greffier ne doit pas l'accepter, sauf si l'appelant a obtenu l...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 4·fr
    ...Dans tous les cas, il sera tenu compte des dispositions de l'Artic...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 12·fr
    ...istre de l'agriculture du 18 septembre 1993 relatif aux opérations...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 26·fr
    ...**Ordre du jour** 1°) Examen des comptes de la Société arrêtés au...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 32·fr
    ...case 141; c) Liste des souscripteurs, en date du 8 décembre 1959,...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TENISIENNE - 20-24 Septembre 196...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...— Est abrogé à compter de l'entrée en vigueur du présent décret-lo...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 17·fr
    ...et, susvisé, n° 77-774 du 19 septembre 1977. ## CHAPITRE III ## ...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 8·fr
    ...r les artistes peintres et sculpteurs non résidents. 43 - Admissio...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 8·fr
    ...istre de l'agriculture du 15 septembre 1992, fixant les exigences ...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 16·fr
    ...lai de soixante-dix jours à compter de la date de cette insertion ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 8·fr
    ...ndant une durée d'un mois à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 5·fr
    ...isés du 25 mai 1904 et du 14 septembre 1937. Art. 13. — Les Minis...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 6·fr
    ...— Les gouverneurs arrêtent, en tenant compte des modifications qui...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 16·fr
    ...**Commissaire aux comptes :** Monsieur Léon DELAUNAY, 69, rue de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 13·fr
    ...Marcel Haddad, pour le compte de la Société « Tunisie - Glaces », ...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ... un délai maximum d'un an à compter du jour de la réalisation défi...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 27·fr
    ...enne Industrielle » pour le compte de la dite Société, en qualité ...