...La Moitié Indivise de l'immeuble sis à route de Téniour km 4.5 Mer...

...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de l'exerc...

...La totalité des parts indivises 1600/68020 a extraire de l'immeubl...

...796 la totalité de leurs pars indivises des 2 fonds de commerce le...

...ant Rue d'Alger n°38 Sfax à l'indivis pour chacun la moitié de la ...

... à la préservation des droits individuels et des libertés publique...

...La Totalité des parts indivises soit 1000 parts de la totalité 473...

...Des parts indivises sise à Menzel Temime fait partie du titre fonc...

...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie représ...

...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...

...Les parts indivises s'élvant à 251,638/623 à distraire du TF n° 12...

... 99 m2 avec 137/1280.04 parts indivis des parts communes. Mise à ...

...d par modèle entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est gravée d'...

... Bent Larbi El Helali, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...

...nnaire propriétaire des parts indivises dans l'immeuble objet de l...

...La totalité des quotes-parts indivises appartenant au défendeur do...

... les deux sis tous les droits indivis lui revenant le fonds de com...

...sont informés par des lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...

...nt avec le requérant, Dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...

...Il s'agit de la moitié dans l'indivision de l'immeuble objet du T ...