Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 8·fr
    ... entière; le tribunal tient compte, dans le jugement d'homologatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 4·fr
    ...Vu l'arrêté du 27 septembre 1957 (2 rabia 1 1377), portant nomencl...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-28 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 9·fr
    ...estinataire, si celui-ci l'accepte volontairement, b - soit selon...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 11·fr
    ...on dans un délai d'un ans à compter de la date de signature de l'a...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 56·fr
    ...rnal Officiel de la République Tunisienne — 7 septembre 2001 N° 72
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 24·fr
    ...Soixante dinars, payables en trois tranches à compter du début jan...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 9·fr
    ...- Postes récepteurs radio, télévision, magnétophones, tourne-disqu...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...pour une période de 3 ans à compter du 1er décembre 1962. En cons...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 4·fr
    ...onnaires; Vu l'arrêté du 27 septembre 1988 fixant le règlement et...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr
    ...Il est tenu compte également de la valeur technique des prestation...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 22·fr
    ...dite « Compteur de diffusion et fabrication de produits d'entretie...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 35·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 septembre 1965....
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 13·fr
    ... Vu le décret n° 77-730 du 9 septembre 1977, fixant la situation a...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 11·fr
    ... dernières années en tenant compte : - de l'organisation du trava...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 23·fr
    ...Les États parties peuvent adopter des procédures simplifiées pour ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 17·fr
    ...- Examen des comptes 1958; - Fixation des dividendes; - Questions ...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 20·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24 Septembre 1965 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 8·fr
    ... conditions de révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 19·fr
    ...ition N° 30654 déposée le 18 septembre 1975 et dont un extrait a é...