Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1995 / N°014·page 4·fr
    ...la présence est jugée utile compte tenu de sa compétence et de sa ...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 25·fr
    ...ion et des Commissaires aux comptes : 1°) d'approuver le rapport ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 32·fr
    ...sition N° 29566 déposée le 7 septembre 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 27·fr
    ...derrahman Bou Oudja pour le compte de la Société Hôtel Zarris en q...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 11·fr
    ...nistre de la santé publique compte tenu des vacances d'emploi prév...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 27·fr
    ...Cette publicité sera obligatoire à compter de la deuxième infracti...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 33·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 7 septembre 1971. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 5·fr
    ...Le bilan et les comptes sont établis chaque année et soumis, avant...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 26·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 5-8 septembre 1989 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 22·fr
    ...éré au Journal Officiel du 5 septembre 1972. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 30·fr
    ...1°) Lecture du rapport des commissaires aux comptes ;
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 4·fr
    ...artir de matières les rendant aptes à la réutilisation ou à (1) T...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 118·fr
    ... 278 | Cité Universitaire 5 Septembre 1934 à Moknine | 326 000 | ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 43·fr
    ...us le n° 5.996 en date du 23 septembre 1967 et demeuré sans résult...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 28·fr
    ...stance de Gabès, le lundi 16 septembre 2013 à 9 heures du matin à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 11·fr
    ...Tunisienne et prend effet à compter du 15 juin 1993. Tunis, le 14...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 31·fr
    ...99 ans à compter de la constitution définitive. #### Capital Soci...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 33·fr
    ... la durée de trois années à compter du 11 avril 1961, renouvelable...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr
    ...Pour l'épreuve facultative, seuls sont pris en compte, les points ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 19·fr
    ...se trouve déposé depuis le 8 septembre 1958. L'Huissier-notaire p...