190 020 résultats pour ""SIT""
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr...Des pouvoirs étant à leur disposition à cet effet au siège social....
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr...Aucune opposition ne sera valable après le dit délai. Fait par or...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 22·fr...Les oppositions des créanciers devront être notifiées, sous peine ...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 62·fr...Les oppositions devront être faites à peine de forclusion dans les...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr...Toute opposition devra être faite entre les mains de Maître Dali J...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 9·fr...teurs d'immeubles de Chotrana, située à l'intérieur du périmètre d...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 16·fr...ant, de l'application des dispositions spéciales relatives aux fra...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 17·fr...ficie de 27 hectares, 31 ares, située à 15 km. de Tunis, par la ro...
- Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr...2° — une parcelle de terre que dénommée « Chersk El Behayer située...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr...Faire les oppositions entre les mains de M. Aouidj, Avocat à Tunis...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr... et qui donnent effet aux dispositions de la présente Convention :...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr...Toutefois, il peut demander, conformément aux dispositions de l'ar...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr...Les oppositions, s'il y a lieu, doivent être faites entre les main...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr... de Tunis, le dit immeuble est situé à l'angle de la rue Général D...
- Journal Officiel·1988 / N°038·page 9·fr...uconniers du Cap-Bon, sur proposition de l'association nationale d...
- Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr...et pâtisserie ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
- Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr...Les oppositions doivent être adressées à M. le Ministre des Financ...
- Journal Officiel·1959 / N°019·page 4·fr... des immeubles de toute nature situés en bordure des voies pourvue...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr...Conformément aux dispositions légales : IV. — Assemblée Générale ...
- Journal Officiel·1994 / N°083·page 9·fr...- Le concours est organisé selon les dispositions suivantes : 1) ...