Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr
    ...Des pouvoirs étant à leur disposition à cet effet au siège social....
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...Aucune opposition ne sera valable après le dit délai. Fait par or...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 22·fr
    ...Les oppositions des créanciers devront être notifiées, sous peine ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 62·fr
    ...Les oppositions devront être faites à peine de forclusion dans les...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr
    ...Toute opposition devra être faite entre les mains de Maître Dali J...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 9·fr
    ...teurs d'immeubles de Chotrana, située à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 16·fr
    ...ant, de l'application des dispositions spéciales relatives aux fra...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 17·fr
    ...ficie de 27 hectares, 31 ares, située à 15 km. de Tunis, par la ro...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ...2° — une parcelle de terre que dénommée « Chersk El Behayer située...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr
    ...Faire les oppositions entre les mains de M. Aouidj, Avocat à Tunis...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ... et qui donnent effet aux dispositions de la présente Convention :...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr
    ...Toutefois, il peut demander, conformément aux dispositions de l'ar...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr
    ...Les oppositions, s'il y a lieu, doivent être faites entre les main...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ... de Tunis, le dit immeuble est situé à l'angle de la rue Général D...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 9·fr
    ...uconniers du Cap-Bon, sur proposition de l'association nationale d...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...et pâtisserie ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr
    ...Les oppositions doivent être adressées à M. le Ministre des Financ...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 4·fr
    ... des immeubles de toute nature situés en bordure des voies pourvue...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr
    ...Conformément aux dispositions légales : IV. — Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 9·fr
    ...- Le concours est organisé selon les dispositions suivantes : 1) ...