Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 15·fr
    ...pour la durée d'une année à compter du 1er janvier 1962, jusqu'au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 12·fr
    ...r la période d'une année, à compter du 1er mai 1962, avec interdic...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 13·fr
    ...ableau d'avancement spécial compte tenu de leur mérite et de leur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 17·fr
    ...ition N° 29118 déposée le 18 septembre 1972 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ...un délai de deux semaines à compter de la date de la réunion. ## ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 21·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 septembre 1959....
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...— Chacune des Parties contractantes acceptera, en usage, dans la m...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 20·fr
    1938 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-12 Septembre...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 15·fr
    ...odalités de la révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 12·fr
    ...ai de soixante-dix jours, à compter de la 3e insertion. Par ordre...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 32·fr
    ...ne sont pas effectués au 1er septembre; ils seront exécutés par l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 16·fr
    ...conseil à titre consultatif compte tenu des questions inscrites à ...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 122·fr
    ... 248 | Cité Universitaire 5 Septembre 1934 à Moknine | 300 000 | ...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 70·fr
    ...plôme admis en équivalence, compte tenu des possibilités d'encadre...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-6 Septembre 1960 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 20·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-26 Septembre 196...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 4·fr
    ...Il doit être tenu régulièrement à jour compte tenu de l'expériment...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ... une durée de huit années à compter du dit acte, suivant prénotati...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 24·fr
    ...parties, à charge de rendre compte des fruits, le cas échéant. AR...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 11·fr
    ...teurs ou les agents pour le compte du navire; 14°) litige sur la p...