...— Toute personne désirant participer à l'adjudication doit être mu...

...e marchandises consommables, participer à toutes adjudications et ...

...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...

...- de concevoir et de participer à l'élaboration des textes visant ...

...rd suivant l'insertion de cet article au journal officiel de la Ré...

...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 21 décembre 20...

...tout participant aux enchères devra produire une autorisation déli...

...Par application des articles un et deux de la loi n° 64-20 du 28 m...

...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...

...n°61998 Tunis suite à la participation de la part de Mr Mohamed El...

...Tout participant aux enchères doit auparavant être représenté par ...

...alimentation générale, articles de ménage, tissus, confection, mer...

...- Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers du prix....

...al administratif, Décrète : Article premier. - Le domaine public...

...e Nationale, ## Décretons : ARTICLE PREMIER. — L'accord relatif ...

...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...

...dministratif Celui qui veut participer aux enchères, doit consign...

...onds de commerce «Coiffure et Articles Esthétique» Rue Mohamed Ali...

...Il a été stipulé à l'article 468 du code des procédures civile et ...

...3- Approbation des conventions réglementées prévues par l'article ...