Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ...ant interêt devront former opposition dans les vingt jours de la p...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 25·fr
    ...n° 94.840) PIERRE FRANÇOIS I., situé à Carthage à cent mètres de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...Acquisition de bâtiments et l'aménagement de : 1°) établissements...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 15·fr
    ...— Les Statuts sont modifiés selon les dispositions générales des s...
  • Journal Officiel·1993 / N°087·page 7·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des do...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...GARAGE VOLTA, dont le siège social est situé à Sousse, rue de l'In...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 14·fr
    ...sur le marché nonobstant l'opposition d'aucune exception. Art. 36...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 37·fr
    ...ur Salah Joudane, suivant réquisition de la Municipalité de Tunis....
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 27·fr
    ...x Importants Fonds De Commerce Situés à Tunis. L'Adjudication aur...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de Monsieur Mohamed ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent être faites dans les vingt jou...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 21·fr
    ...Sous peine de forclusion et de déchéance, les oppositions devront ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 23·fr
    ...1 janvier 1965, fixant la composition et les attributions de la co...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 38·fr
    ...— Pour tous renseignements et visites du fonds de commerce s'adres...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 12·fr
    ...Dispositifs de Caissons de Coffrage récupérables pour la Construct...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    ...bles de la région de Métouria, situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...erve de l'application des dispositions légales. Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 27·fr
    ...s peine de forclusion, les oppositions au paiement du prix de cess...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 36·fr
    ...a susdite société dans la proposition de 49 parts sociales en plei...